Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOSALINE
C.C.A. NUTRITION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3231050
Date de dépôt :
11/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2013
FOSALINE de C.C.A. NUTRITION

Présentation de la marque FOSALINE

Déposée le 11 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) C.C.A. NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOSALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.C.A. NUTRITION domicilié(e) 3 Chemin de l'Usine,17250 PONT L'ABBE D'ARNOULT - 17250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 790 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) 11, rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France.

La marque FOSALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSALINE est expirée depuis le 11 juin 2013.

C.C.A. NUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : ATTRACTIS , DIGEST ACID , ANTI-OX , C.C.A.


C.C.A. NUTRITION (société anonyme) - 3 Chemin de l'Usine,17250 PONT L'ABBE D'ARNOULT - 17250 - France - SIREN 423790278


Cabinet THIBON-LITTAYE - 11, rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Produits chimiques pour la conservation des aliments pour animaux. Produits pharmaceutiques, vétérinaires destinés aux animaux ; produits hygiéniques pour la médecine ; médicaments à usage vétérinaire ; aliments médicamenteux pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; additifs à usage médical pour aliments pour animaux : additifs conservateurs à usage vétérinaire ; compléments nutritionnels à usage médical pour animaux ; produits pour laver les animaux ; lotions à usage vétérinaire ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations bactériologiques à usage vétérinaire ; produits antiparasitaires pour animaux ; insecticides pour animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides pour animaux ; désinfectants pour animaux. Aliments pour animaux ; aliments non médicamenteux pour animaux ; additifs non à usage médical pour aliments pour animaux ; additifs conservateurs non à usage vétérinaire destinés aux aliments pour animaux ; additifs non à usage médical pour aliments pour animaux ; substances fortifiantes pour animaux ; compléments nutritionnels non à usage médical pour animaux ; levures pour bestiaux ; objets comestibles à macher pour animaux ; produits pour litières.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.